Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 20121 posée par Mme Élisabeth Doineau

Électroconvulsivothérapie

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 14327 posée par M. Gilbert Bouchet

Réductions des mesures de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/02/2020
Pertinence
Question n° 07632 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Sismothérapie en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 22307 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge de la schizophrénie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 18772 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Moyens consacrés à la recherche en psychiatrie

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18821 posée par M. Hubert Falco

Dépistage précoce des troubles bipolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation préoccupante de la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 25373 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation préoccupante de la psychiatrie

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 24893 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation inquiétante de la psychiatrie en France

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 15890 posée par M. Guy Fischer

Situation de l'hôpital psychiatrique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence