Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0054A posée par M. Paul Malassagne

Reconnaissance et définition par la Communauté européenne des appellations d'origine fromagères

Réponse du ministère : Économie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 0097A posée par M. Paul Malassagne

Mesures envisagées en faveur des fromages d'appellation d'origine contrôlée

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05268 posée par M. Paul Malassagne

Mesures de réduction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 0699S posée par M. Paul Malassagne

Bilan des actions en vue de la reconversion des producteurs de lait

La question est caduque

23/10/1985
Pertinence
Question n° 19032 posée par M. Paul Malassagne

Situation des exploitants agricoles des zones de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

16/08/1984
Pertinence
Question n° 0152A posée par M. Paul Malassagne

Mesures de restriction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 15104 posée par M. Paul Malassagne

CEE: soutien du marché des produits laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1984
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Paul Malassagne

Secteur des fromages à appellation d'origine contrôlée

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 10446 posée par M. Paul Malassagne

Organisations interprofessionnelles pour les fromages à appellation d'origine

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1983
Pertinence
Question n° 00510 posée par M. Paul Malassagne

Financement des stocks de fromages

Réponse du ministère : Économie

03/07/1981
Pertinence