Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 23743 posée par M. Paul Malassagne

    Carte scolaire dans le département du Cantal

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19841 posée par M. Paul Malassagne

    Enseignement préscolaire et élémentaire: nombre d'ouvertures et de fermetures de classe dans le département du Cantal

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14093 posée par M. Paul Malassagne

    Usage scolaire des piscines municipales: contribution financière de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12088 posée par M. Paul Malassagne

    Baccalauréat: suppression des mentions

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04549 posée par M. Paul Malassagne

    Situation du lycée d'état d'hôtellerie et de tourisme de Guyancourt (Yvelines)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02087 posée par M. Paul Malassagne

    Réduction de la part de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 01906 posée par M. Paul Malassagne

    Etablissements scolaires du second degré: prise en compte du coût de l'assurance

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02460 posée par M. Paul Malassagne

    Répartition de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 29727 posée par M. Paul Malassagne

    Financement des classes de neige

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte