Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10938 posée par M. Paul Malassagne

    Etudes médicales: réforme de la loi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10939 posée par M. Paul Malassagne

    Médecins hospitaliers: revendications

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07817 posée par M. Paul Malassagne

    Nouveaux statuts des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02845 posée par M. Paul Malassagne

    Veuves ou divorcées: pensions de réversion

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00254 posée par M. Paul Malassagne

    Cotisation maladie des travailleurs non salariés non agricoles et retraités

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 30415 posée par M. Paul Malassagne

    Professions libérales: augmentation des cotisations d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 29274 posée par M. Paul Malassagne

    Activités ambulantes: règlementation de l'aide sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 29180 posée par M. Paul Malassagne

    Centres de traitement de jour pour personnes âgées: situation financière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte