Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0054A posée par M. Paul Malassagne

Reconnaissance et définition par la Communauté européenne des appellations d'origine fromagères

Réponse du ministère : Économie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Paul Malassagne

Politique du Gouvernement à l'égard des professions libérales

La question a été retirée

02/03/1989
Pertinence
Question n° 0097A posée par M. Paul Malassagne

Mesures envisagées en faveur des fromages d'appellation d'origine contrôlée

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 0098A posée par M. Paul Malassagne

Réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF)

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 0120A posée par M. Paul Malassagne

Echec de la politique touristique et relance du tourisme

La question a été retirée

14/06/1985
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Paul Malassagne

Désenclavement routier du massif central

Réponse du ministère : Urbanisme

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0152A posée par M. Paul Malassagne

Mesures de restriction de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0118A posée par M. Paul Malassagne

Désenclavement routier du Massif Central

La question est caduque

07/04/1984
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Paul Malassagne

Secteur des fromages à appellation d'origine contrôlée

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 0029A posée par M. Paul Malassagne

Politique de développement du tourisme

Réponse du ministère : Commerce extérieur

07/04/1983
Pertinence