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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
205 questions
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Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne
Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26656 posée par M. Paul Malassagne
Suppression des prêts spéciaux d'élevage par la caisse de crédit agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26759 posée par M. Paul Malassagne
Fonctionnaires des travaux publics de l'Etat: carrière
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27690 posée par M. Paul Malassagne
Paquetage du soldat (fourniture d'un couteau)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 28144 posée par M. Paul Malassagne
Diplomates: réciprocité dans la délivrance du permis de conduire local
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 28509 posée par M. Paul Malassagne
Etudiants en chirurgie - dentaire: report d'incorporation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 29115 posée par M. Paul Malassagne
Plan de modernisation du thermalisme en Auvergne: réouverture d'hôtels désaffectés
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 29180 posée par M. Paul Malassagne
Centres de traitement de jour pour personnes âgées: situation financière
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 29253 posée par M. Paul Malassagne
Rétribution des animateurs saisonniers: cotisation de la commune à la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 29273 posée par M. Paul Malassagne
Grève de la SFP: retard de paiement de la redevance
Réponse du ministère : Culture
Pertinence