Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
-
Question n° 00087 posée par M. Maurice Janetti
Prise en compte du bassin minier de Manosque dans l'inventaire des réserves charbonnières nationales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 08925 posée par M. Fernand Tardy
Réorganisation de l'hôpital à Sisteron
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 15191 posée par M. Fernand Tardy
Dégagement des routes menant au col de Larche
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06126 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences d'une fermeture du service de la police de l'air et des frontières basé au col de Larche (Alpes-de-Haute-Provence)
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel
Difficultés dans le secteur de l'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Répartition du produit de la taxe professionnelle entre les communes traversées par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01521 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Sécurité d'approvisionnement électrique de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence