Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 15193 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures envisagées afin d'enrayer la progression du chômage dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Économie

09/05/1991
Pertinence
Question n° 15512 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique gouvernementale

Réponse du ministère : Premier ministre

06/06/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/08/1992
Pertinence
Question n° 22807 posée par Mme Paulette Fost

Lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

17/09/1992
Pertinence
Question n° 05292 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction des réglementations du marché du travail

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 06928 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Structure des entreprises exportatrices françaises

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1994
Pertinence
Question n° 15090 posée par M. Michel Doublet

Dispositif des aides aux chômeurs créateurs d'entreprises (ACCRE)

Réponse du ministère : Emploi

18/04/1996
Pertinence
Question n° 19882 posée par M. Michel Doublet

TVA applicable aux activités de restauration

Réponse du ministère : Économie

16/01/1997
Pertinence