Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

Question n° 01835 posée par M. José Balarello

Activités sportives des détenus

Réponse du ministère : Justice

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02913 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre le chômage

La question est caduque

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03202 posée par M. Roland Courteau

Crédits alloués à l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03275 posée par M. Marcel Debarge

Association nationale pour la formation professionnelle des adultes : risques de régression

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. Daniel Percheron

Diminution du financement de l'association pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 04163 posée par M. Daniel Percheron

Conséquences du projet de réforme de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04504 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Femmes veuves et chefs de famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/02/1987
Pertinence
Question n° 00001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conjoncture économique française : analyse du bulletin d'informations financières

Réponse du ministère : Économie

26/05/1988
Pertinence
Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron

Situation des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

06/07/1989
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence