Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1459 questions

  1. Question n° 30673 posée par M. Pierre Vallon

    Marché du travail: évolution du système statistique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 30784 posée par M. Roger Boileau

    Amélioration des statistiques du marché du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 30789 posée par M. René Jager

    Statistiques du marché du travail: création d'un cadre permanent des données annuelles et conjoncturelles

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 30791 posée par M. Michel Labeguerie

    Statistiques du marché du travail: regroupement des données d'origine différente

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 30873 posée par M. Jean Cluzel

    Marché du travail: études statistiques

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02256 posée par M. René Chazelle

    Connaissance du marché du travail: mesures

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08784 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    1983: départs à la retraite et arrivées sur le marché du travail

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0281G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Incidences statistiques du redécoupage du marché du travail

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technologique: consultation des professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00350 posée par M. Charles de Cuttoli

    Pondichéry: jeunes demandeurs d'un premier emploi

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible