Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

338 questions

  1. Question n° 00019 posée par M. Jean Louis Masson

    Nomenclature budgétaire et comptable M14

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00445 posée par M. Jean Louis Masson

    Communication de rapports d'observations provisoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00485 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte de la population des campings dans le calcul de la dotation globale de fonctionnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson

    Référent territorial des sociétés de réseaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00981 posée par M. Jean Louis Masson

    Fixation des effectifs d'un centre de gestion de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01121 posée par M. Jean Louis Masson

    Règlement d'une créance inférieure à 4 600 €.

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01146 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte en réseaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01148 posée par M. Jean Louis Masson

    Provisions pour amortissement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01164 posée par M. Jean Louis Masson

    Syndicats informatiques

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01170 posée par M. Jean Louis Masson

    Dissolution d'une communauté de communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible