Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 09655 posée par M. Laurent Béteille

    Dysfonctionnements de la ligne D du RER en Essonne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

    Saturation de l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35178 posée par M. Michel Pelchat

    Projet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - Melun

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 33476 posée par M. René Trégouët

    Nouveau couloir aérien en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33279 posée par M. Michel Pelchat

    Etude en cours sur la future mise en uvre de la tangentielle ferrée Ouest - Sud Achères - Melun

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08399 posée par M. Dominique Leclerc

    Enjeu de l'interconnexion Sud des TGV pour le développement des régions du Centre et de l'Arc atlantique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan des opérations de géothermie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18779 posée par M. Ivan Renar

    Sécurité du trafic ferroviaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0338S posée par M. Ernest Cartigny

    Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte