Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07202 posée par M. François Bonhomme

    Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07092 posée par Mme Vivette Lopez

    Campagnes publicitaires contre le vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04668 posée par M. François Bonhomme

    Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02903 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Hydratation et santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01985 posée par M. Roland Courteau

    Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible