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Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 0026S posée par M. Thierry Foucaud

   Contournement Est de Rouen

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   13/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 0230S posée par M. Laurent Lafon

   Pollution des sols constatée dans différentes écoles et crèches d'Île-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 0237S posée par M. Philippe Madrelle

   Pôle public d'éradication de l'amiante

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 0361S posée par Mme Évelyne Perrot

   État d'avancement du projet de la Bassée

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/05/2018

   Pertinence

5. Question n° 0373S posée par M. Bernard Lalande

   Installation de parcs photovoltaïques sur d'anciennes décharges

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 0452S posée par Mme Catherine Procaccia

   Modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d'urgence aux personnes

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   20/09/2018

   Pertinence

7. Question n° 0479S posée par Mme Sylvie Robert

   Envasement de la Rance

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/10/2018

   Pertinence

8. Question n° 0489S posée par Mme Nelly Tocqueville

   Marnières du plateau de Caux

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   18/10/2018

   Pertinence

9. Question n° 0516S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Recyclage des déchets plastiques lourds en Dordogne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   08/11/2018

   Pertinence

10. Question n° 0547S posée par M. François Calvet

    Exploitation des carrières de Vingrau

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    06/12/2018

    Pertinence