Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 38324 posée par M. Charles Ginésy

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie et revalorisation de la lettre clé AMO

Réponse du ministère : Emploi

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38124 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38125 posée par M. Michel Mercier

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38127 posée par M. Nicolas About

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38146 posée par M. Michel Bécot

Revendications des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38173 posée par M. Jean Pépin

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38177 posée par M. Louis de Broissia

Dossiers concernant les orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38189 posée par M. Daniel Bernardet

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38223 posée par M. Louis de Broissia

Promulgation des textes réglementaires relatifs aux orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38229 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

31/01/2002
Pertinence