Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 04445 posée par Mme Catherine Dumas

Réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 09861 posée par Mme Catherine Dumas

Risques liés aux opioïdes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence
Question n° 14436 posée par Mme Catherine Dumas

Importance de la fraude aux faux numéros de sécurité sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14691 posée par Mme Catherine Dumas

Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

La question a été transformée.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14695 posée par Mme Catherine Dumas

Risque d'une dérive tarifaire des assurances complémentaires de santé

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16255 posée par Mme Catherine Dumas

Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2020

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 17114 posée par Mme Catherine Dumas

Revalorisation du tarif de la visite à domicile de SOS médecins

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17710 posée par Mme Catherine Dumas

Absence de communication du gouvernement sur l'application StopCovid

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17873 posée par Mme Catherine Dumas

Lutte contre les fraudes aux prestations sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17887 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence