Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 0224G posée par Mme Catherine Dumas
Réforme des juges d'instruction
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 0308G posée par Mme Catherine Dumas
L'assurance-crédit dans le cadre du plan de relance
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0379G posée par Mme Catherine Dumas
Plan de soutien aux PME
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0469G posée par Mme Catherine Dumas
Vols à la portière
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0530G posée par Mme Catherine Dumas
L'Observatoire du « Fabriqué en france »
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas
Prix de l'énergie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0186G posée par Mme Catherine Dumas
Exposition universelle 2025
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0691G posée par Mme Catherine Dumas
Politique touristique
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 1090G posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences des grèves sur les commerces
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 1279G posée par Mme Catherine Dumas
Tourisme et culture
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence