Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0301G posée par Mme Catherine Dumas

    Grève des éboueurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0015G posée par Mme Catherine Dumas

    Évacuation du square de Forceval à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2216G posée par Mme Catherine Dumas

    Réforme du corps diplomatique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1520G posée par Mme Catherine Dumas

    Situation du secteur de l'événementiel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1279G posée par Mme Catherine Dumas

    Tourisme et culture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1090G posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences des grèves sur les commerces

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0691G posée par Mme Catherine Dumas

    Politique touristique

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0186G posée par Mme Catherine Dumas

    Exposition universelle 2025

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0530G posée par Mme Catherine Dumas

    L'Observatoire du « Fabriqué en france »

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très forte