Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

578 questions

  1. Question n° 0148S posée par Mme Catherine Dumas

    Restauration et entretien du patrimoine culturel français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04154 posée par Mme Catherine Dumas

    Harmonisation des législations européennes relatives au recel des oeuvres d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04213 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique européenne en direction de l'industrie culturelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04378 posée par Mme Catherine Dumas

    Statut juridique des pratiquants de roller

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04380 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les contenus illicites sur les réseaux de téléphone mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04383 posée par Mme Catherine Dumas

    Information du public relative aux équipements de sécurité routière obligatoires à partir du 1er juillet 2008

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04411 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les « taxis clandestins » dans et aux abords de la capitale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Forte