Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1875G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Nouvelle stratégie nationale pour un « cloud » de confiance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1421G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Protection des données de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11582 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Rapport sur la création d'un commissariat à la souveraineté numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0504S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Appellation camembert de Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06227 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Disparition du métier d'ivoirier

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12274 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04310 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03517 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du PEAD

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible