Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 17402 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Label « villes et pays d'art et d'histoire »

Réponse du Ministère de la culture

23/07/2020
Pertinence
Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

12/09/2019
Pertinence
Question n° 06227 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Disparition du métier d'ivoirier

Réponse du Ministère de la culture

19/07/2018
Pertinence
Question n° 21588 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Constitution de la commission scientifique nationale des collections

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21943 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Informations régionales sur France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Financement des écoles régionales d'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence