Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 18150 posée par Mme Laurence Rossignol

    Assistantes maternelles confrontées aux problèmes de pajemploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17844 posée par Mme Laurence Rossignol

    Déclin des effectifs des tourterelles des bois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17394 posée par Mme Laurence Rossignol

    Recrudescence d'accidents du travail depuis le déconfinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17258 posée par Mme Laurence Rossignol

    Manque d'effectifs des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15078 posée par Mme Laurence Rossignol

    Pénuries de médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14172 posée par Mme Laurence Rossignol

    Avènement et déploiement de la 5G

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14210 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation de la commune de Chambly

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13965 posée par Mme Laurence Rossignol

    Orientations envisagées dans le cadre des demandes de mutation du personnel du service d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible