Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction de certains insecticides

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation et vente des pesticides

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension du régime de l'exonération de la taxe piscicole

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des insecticides Gaucho et Régent

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09705 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etiquetage des poissons à l'étalage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09585 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Déclin du nombre des exploitations agricoles en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09656 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle sanitaire de la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08761 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Préservation des chemins ruraux anciens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08236 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recul du nombre de pêcheurs et recettes du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible