Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

    Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1061G posée par M. Pierre Médevielle

    Financement des retraites agricoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson

    Réforme de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1067G posée par M. David Rachline

    Dispositif de vaccination contre la grippe

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1023G posée par M. Jean Desessard

    Mouvement de grève des personnels infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0962G posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Rétablissement des comptes de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1507S posée par M. Hervé Maurey

    Déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0926G posée par M. Yves Daudigny

    Investissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0696G posée par M. Yves Daudigny

    Mesures sociales à compter du 1er janvier 2016

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0592G posée par M. Yves Daudigny

    Les soixante-dix ans de la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne