Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

    Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0636S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Maintien de l'unité d'oncologie pédiatrique à l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

    Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0674S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Déserts médicaux en Essonne

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0742S posée par M. Dominique Watrin

    Numerus clausus et désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0785S posée par Mme Laurence Cohen

    Reconstruction de la maternité des Lilas

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0838S posée par M. Gilbert Roger

    Désertification médicale en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0955S posée par M. Claude Haut

    Situation de l'hôpital d'Apt

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1165S posée par M. Jean-Yves Roux

    Désertification médicale en zone rurale et zone de montagne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible