Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0032S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0065S posée par M. Michel Bécot

    Devenir du projet d'investissement porté par le centre hospitalier nord Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0171S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0188S posée par M. Bernard Piras

    Circulaire sur la prestation de service unique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0214S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Sortir les laboratoires publics départementaux de la concurrence

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0219S posée par M. Yvon Collin

    Fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0221S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Compétences respectives du maire et du préfet en matière de lutte contre l'insalubrité pour les communes de moins de 20 000 habitants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

    Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne