Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0105S posée par M. Philippe Bas

    Pouvoir de subrogation des départements pour indemniser des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche concernant la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0254S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0309S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Don d'organes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

    Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte