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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0091G posée par Mme Monique Lubin
Grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0591G posée par M. Michel Raison
Revenu agricole et suivi de la loi « Egalim »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0924G posée par M. Daniel Laurent
Zones de non-traitement
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0950G posée par Mme Nadia Sollogoub
Injonctions gouvernementales contradictoires en matière de ressources en eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Retraite des agriculteurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1634G posée par Mme Nadia Sollogoub
Soutien au monde agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1687G posée par M. Bernard Bonne
Application de la loi Égalim
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 2023G posée par M. Bruno Rojouan
Règlementation sur le nitrate dans les zones vulnérables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0431G posée par Mme Nadia Sollogoub
Rapport de la Cour des comptes préconisant la diminution du cheptel bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence