Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

231 questions

  1. Question n° 0090G posée par Mme Laure Darcos

    Gestion du retour des djihadistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0091G posée par Mme Monique Lubin

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0104G posée par M. Benoît Huré

    Fonds d'urgence aux départements

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0182G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Situation de l'entreprise Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0236G posée par M. Christian Manable

    Carte scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0247G posée par M. Max Brisson

    Représentation proportionnelle

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0287S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Cursus d'études de médecine en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 03918 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Réforme de la fiscalité agricole et viticulture

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant

    Concert du rappeur Médine au Bataclan

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne