Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 08720 posée par Mme Nelly Olin

    Situation d'Arvalis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08390 posée par Mme Nelly Olin

    Situation de l'agriculture en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06218 posée par Mme Nelly Olin

    Missions des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05418 posée par Mme Nelly Olin

    Maintien ou interdiction de l'insecticide Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 34218 posée par Mme Nelly Olin

    Exploitations agricoles : ouverture d'une provision fiscale pour risques climatiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 30444 posée par Mme Nelly Olin

    Deuxième génération des programmes d'actions applicables dans les zones vulnérables

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 30445 posée par Mme Nelly Olin

    Conditions de financement par l'Etat des investissements forestiers de production

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 30446 posée par Mme Nelly Olin

    Modulation des paiements compensatoires PAC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 28599 posée par Mme Nelly Olin

    Reconduction du règlement " sucre "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25190 posée par Mme Nelly Olin

    Indemnisation des agriculteurs victimes de dégâts de gros gibier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte