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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 08720 posée par Mme Nelly Olin
Situation d'Arvalis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08390 posée par Mme Nelly Olin
Situation de l'agriculture en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 06218 posée par Mme Nelly Olin
Missions des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 05418 posée par Mme Nelly Olin
Maintien ou interdiction de l'insecticide Gaucho
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 34218 posée par Mme Nelly Olin
Exploitations agricoles : ouverture d'une provision fiscale pour risques climatiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30444 posée par Mme Nelly Olin
Deuxième génération des programmes d'actions applicables dans les zones vulnérables
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30445 posée par Mme Nelly Olin
Conditions de financement par l'Etat des investissements forestiers de production
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30446 posée par Mme Nelly Olin
Modulation des paiements compensatoires PAC
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28599 posée par Mme Nelly Olin
Reconduction du règlement " sucre "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25190 posée par Mme Nelly Olin
Indemnisation des agriculteurs victimes de dégâts de gros gibier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence