Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0044G posée par Mme Anne Chain-Larché

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0875G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Crédits budgétaires alloués à la recherche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0490G posée par Mme Nelly Tocqueville

Mesures pour l'investissement et l'économie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0046C posée par M. Aymeri de Montesquiou

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0047C posée par M. Claude Bérit-Débat

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0049C posée par Mme Leila Aïchi

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Yvon Collin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0051C posée par M. Alain Fouché

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence