Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 0131C posée par M. Gilbert Barbier

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

Télémédecine

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Philippe Darniche

Loi bioéthique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0526G posée par M. Jean-Luc Fichet

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/09/2010
Pertinence
Question n° 1002S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des orthophonistes en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/09/2010
Pertinence
Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

Le thermalisme de santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 0986S posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0972S posée par Mme Muguette Dini

Dépistage de la rétinopathie diabétique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0960S posée par M. Alain Milon

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/07/2010
Pertinence