Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

    Urgence médicale en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0019S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien l'activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres-Mazamet

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

    Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0309S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Don d'organes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

    Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

    Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0421S posée par Mme Catherine Procaccia

    Certificats de décès établis à domicile lors de la permanence des soins

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte