Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 16898 posée par Mme Victoire Jasmin

    Conditions d'exercice des professionnels de la santé mentale en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

    Fracture numérique et fracture sociale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16310 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prolifération des algues sargasses et suites du congrès international

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15850 posée par Mme Victoire Jasmin

    Coûts des mesures funéraires durant l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15650 posée par Mme Victoire Jasmin

    Mesures d'accompagnement de la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

    Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prise en charge des patients drépanocytaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1171G posée par Mme Victoire Jasmin

    Conséquences des grèves des professeurs en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14067 posée par Mme Victoire Jasmin

    Circulaire sur les etiquettes politiques pour les élections municipales 2020

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin

    Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible