Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation au Liban

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Serge Vinçon

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

Déclarations de Téhéran

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. Bernard Seillier

Situation en Palestine

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0723G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation en Égypte

Réponse du Ministère chargé de la coopération

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Michel Billout

Situation à Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Mali et en Libye

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/04/2013
Pertinence