Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

    Situation en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0736G posée par M. André Dulait

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

    Déclarations de Téhéran

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0807G posée par Mme Yolande Boyer

    La situation d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

    Volet militaire des événements du Tchad

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

    Situation au Tibet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10055 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Situation des réfugiés iraniens dans le camp d'Achraf en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne