Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 23838 posée par M. François Grosdidier

Patrouilleurs de haute mer

Réponse du Ministère de la défense

10/11/2016
Pertinence
Question n° 16717 posée par M. Joël Guerriau

Surveillance et sécurité des ZEE

Réponse du Ministère de la défense

11/06/2015
Pertinence
Question n° 12930 posée par M. François Grosdidier

Patrouilleurs de la Marine nationale

Réponse du Ministère de la défense

21/08/2014
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

Îles éparses

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

17/04/2008
Pertinence
Question n° 33940 posée par M. Louis Souvet

Vieillissement de la flotte de la FAP

Réponse du ministère : Défense

21/06/2001
Pertinence
Question n° 22232 posée par M. Emmanuel Hamel

Hommage public aux deux soldats français tués sur le territoire de l'ancienne Yougoslavie

Réponse du ministère : Défense

23/07/1992
Pertinence
Question n° 06830 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nouvelle-Calédonie : amnistie et indemnité des victimes

Réponse du ministère : Défense

02/11/1989
Pertinence
Question n° 05440 posée par M. Roger Lise

Retraités militaires résidant dans les territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Défense

29/06/1989
Pertinence
Question n° 0045G posée par M. Roland du Luart

Emotion des familles de gendarmes face à l'accroissement du nombre des victimes en service commandé

Réponse du ministère : Justice

18/11/1988
Pertinence