Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 08770 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Visas nécessaires aux résidents de la République Sud-Africaine pour se rendre à la Réunion

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/08/2003
Pertinence
Question n° 07335 posée par M. Emmanuel Hamel

Epidémie de dengue en Nouvelle-Calédonie

La question a été retirée pour cause de décès.

01/05/2003
Pertinence
Question n° 05594 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvelle-Calédonie : affectation d'un ingénieur général des mines

Réponse du Ministère de l'outre-mer

06/02/2003
Pertinence
Question n° 04510 posée par M. Emmanuel Hamel

Election présidentielle : jour de vote des départements et territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/12/2002
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Christian Cointat

Nouvelle-Calédonie : conseils d'administration des missions

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Gaston Flosse

Maintien de l'indemnité temporaire pour les retraités de l'Etat vivant en Nouvelle-Calédonie et se rendant en Polynésie française

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 38296 posée par M. Gaston Flosse

Maintien de l'indemnité temporaire pour les retraités de l'Etat vivant en Nouvelle-Calédonie et se rendant en Polynésie française

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 1233S posée par M. Rodolphe Désiré

Soutien à l'investissement outre-mer

Réponse du ministère : Budget

21/12/2001
Pertinence
Question n° 37049 posée par M. Christian Cointat

Conseils d'administration des missions

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 34545 posée par M. René Trégouët

Groupe du Fer de lance

La question est caduque

26/07/2001
Pertinence