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469 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
469 questions
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Question n° 00128 posée par M. Lionel Cherrier
Développement économique, social et culturel de la Nouvelle- Calédonie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 32211 posée par M. Lionel Cherrier
Nouvelle-Calédonie: régime d'épargne-logement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 32284 posée par M. Lionel Cherrier
Politique française du nickel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 32644 posée par Mme Cécile Goldet
Nouvelle Calédonie: situation
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 32706 posée par M. Pierre Vallon
Nouvelle Calédonie: réforme foncière
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 34247 posée par M. Francis Palmero
Indépendance de la Nouvelle-Calédonie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34578 posée par M. Lionel Cherrier
Enseignement privé: cas du personnel exerçant dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34579 posée par M. Lionel Cherrier
Collectivités locales: délais des paiements aux entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 90011 posée par M. Lionel Cherrier
Sécurité des ressortissants français au Vanuatu
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00266 posée par M. Lionel Cherrier
Nouvelle-Calédonie: validation pour la retraite des services accomplis en Algérie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence