Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 23877 posée par Mme Sylvie Robert

Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Avenir de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1605G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1573G posée par M. Jean-François Longeot

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1330G posée par Mme Viviane Artigalas

Situation financière des collectivités territoriales en outre-mer suite à la Covid-19

Réponse du Ministère des outre-mer

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1148S posée par M. Pierre Médevielle

Traitement des listes électorales par l'État en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14360 posée par M. Abdallah Hassani

Indemnité de sujétion géographique pour les fonctionnaires originaires d'un des territoires concernés

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

13/02/2020
Pertinence
Question n° 08870 posée par M. Georges Patient

Adaptation du grand plan d'investissement aux réalités ultra-marines et représentation de l'Outre-mer dans sa gouvernance

Réponse du Ministère des outre-mer

14/02/2019
Pertinence
Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/02/2018
Pertinence