Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin

    Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12546 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de l'office de développement de l'économie agricole en outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09128 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : représentation de la chambre d'agriculture au sein du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Guyane

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20861 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'action de l'office du développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17343 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification agricole (ODEADOM - Création de comités locaux de développement de l'économie agricole des DOM)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00966 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00497 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification de l'agriculture aux Antilles

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible