Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 10767 posée par M. Louis Virapoulle

    Planteurs de vétiver de la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00497 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification de l'agriculture aux Antilles

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00966 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02297 posée par M. Rodolphe Désiré

    Avenir des exportations agricoles des DOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11933 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification de l'agriculture dans les DOM : avenir du melon des Antilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15118 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : production fruitière et concurrence déloyale des producteurs français à Saint-Domingue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17343 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diversification agricole (ODEADOM - Création de comités locaux de développement de l'économie agricole des DOM)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18486 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : création d'un observatoire du marché de la banane

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20861 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'action de l'office du développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08977 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : inventaire de tous les créneaux de production et de transformation pour lesquels plus de 50 % de la consommation locale est importée

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible