Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16521 posée par M. Marc Daunis

    Relations entre les TPE et les banques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16204 posée par M. Roland Courteau

    Médiateur du crédit

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15630 posée par M. Richard Yung

    Médiation du crédit aux entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13370 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Accès au crédit des artisans, commerçants, TPE et professionnels libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12252 posée par M. Yves Daudigny

    États généraux de l'industrie et proposition du Conseil national des professions de l'automobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0799S posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'usine First Aquitaine Industries de Blanquefort

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11780 posée par M. Georges Patient

    Financement des entreprises de la Guyane

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11405 posée par M. Jean-François Mayet

    Plan de relance des véhicules industriels

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10746 posée par M. Marcel Rainaud

    Soutien aux entreprises de taille intermédiaire

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne