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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 12546 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de l'office de développement de l'économie agricole en outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28865 posée par M. Rodolphe Désiré

    La filière banane aux Antilles

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09305 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation en Guyane d'un inventaire de l'emploi immigré par secteur d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09306 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : prise en compte des communautés autochtones dans les structures consultatives locales

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09307 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : prise en charge par l'Etat des indemnités des autorités coutumières amérindiennes et noirs marrons

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09308 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : réévaluation des dotations aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09309 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : renforcement des structures de l'administration du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09310 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : calendrier pour la mise en place rapide d'un cadastre dans toutes les communes

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09311 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : élaboration d'un programme de réalisation de logements aux normes pour les personnels enseignants et médicaux dans les communes du fleuve

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09312 posée par M. Emmanuel Hamel

    Révision des limites et du suivi de la " zone franche urbaine " de Cayenne

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible