Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 07234 posée par M. Alain Joyandet

    Élargissement du champ d'application du dispositif des « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07244 posée par Mme Françoise Férat

    Évaluation du dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07300 posée par M. Franck Menonville

    Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07175 posée par M. Daniel Laurent

    Pérennisation du dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi et extension de son champ d'application

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07177 posée par Mme Patricia Schillinger

    Évaluation et extension du dispositif TO-DE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin

    Calcul des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03840 posée par M. Michel Dagbert

    Mise en place de l'essai encadré pour les salariés du régime agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01117 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des élus et anciens élus retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible