Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 07817 posée par M. Marc Massion

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07955 posée par M. Thierry Foucaud

Pénurie de personnel à la caisse d'allocations familiales de Rouen

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

19/03/2009
Pertinence
Question n° 09733 posée par M. Marc Massion

Avenir des personnels AVS et EVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/07/2009
Pertinence
Question n° 14562 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

22/07/2010
Pertinence
Question n° 17219 posée par M. Alain Le Vern

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 20670 posée par M. Charles Revet

Plan de départs volontaires des salariés de Renault à Sandouville

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

Contrats aidés dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00993 posée par M. Charles Revet

Plan de départs volontaires des salariés de Renault à Sandouville

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Thierry Foucaud

Situation de l'AFPA

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

18/10/2012
Pertinence