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Questions avec et sans réponses

121 questions

1. Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson

   Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   26/10/2023

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2. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

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3. Question n° 0437S posée par M. Dominique Théophile

   Accompagnement des jeunes Guadeloupéens vers l'emploi

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   16/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

   Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 01877 posée par Mme Patricia Demas

   Fin des contrats aidés pour les publics en difficulté en milieu rural

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00910 posée par Mme Annie Le Houerou

   Mutations des enseignants du second degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01116 posée par M. Serge Mérillou

   Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 0031S posée par Mme Martine Filleul

   Défaillance du remplacement des enseignants à l'école

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00357 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Dispositif de formation professionnelle pour les Français de l'étranger

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00568 posée par M. Pierre Charon

    Gestion préoccupante de « la grande école du numérique »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    07/07/2022

    Pertinence