Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay

Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

Mesures de soutien du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Claude Bertaud

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

04/03/2005
Pertinence
Question n° 17430 posée par Mme Françoise Férat

Soutien à la production "bio"

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune

Réponse du Premier ministre

01/07/2005
Pertinence
Question n° 19429 posée par M. Daniel Dubois

Décret relatif aux sociétés laitières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19844 posée par M. Christian Gaudin

Soutien à la campagne de commercialisation des pommes récoltées en 2005

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0545G posée par M. Dominique Mortemousque

L'OMC et l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/10/2005
Pertinence