Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 10383 posée par M. Éric Bocquet

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0636S posée par Mme Véronique Guillotin

    Désaffection de la filière pharmacie par les étudiants en santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03877 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Insuffisance de places pour former de futurs médecins et impossibilité de redoubler la première année d'études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02956 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Impasse démographique de la profession de pharmacien d'officine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01369 posée par Mme Françoise Dumont

    Coût exorbitant des formations en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25636 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Dysfonctionnements de la réforme de l'accès aux études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25235 posée par M. Fabien Genet

    Création d'une sixième année d'études pour les étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24648 posée par M. Henri Cabanel

    Réforme de l'accès aux études de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible