Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05479 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Avenir de la filière pomme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05276 posée par Mme Isabelle Briquet

Avenir de la pomiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 03801 posée par Mme Martine Filleul

Augmentation alarmante du coût de l'électricité pour les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03195 posée par M. Serge Babary

Situation des entreprises de production de la filière fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03216 posée par Mme Céline Brulin

Situation des producteurs de pomme de terre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03052 posée par Mme Amel Gacquerre

Difficultés de la filière endivière dans les Hauts-de-France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/10/2022
Pertinence
Question n° 02887 posée par Mme Brigitte Lherbier

Difficultés de la filière endive

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02915 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des producteurs de légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02631 posée par M. Serge Babary

Conséquences de la hausse du coût de l'énergie pour la filière arboricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence